MENTIONS LÉGALES ET C.G.V

du site internet www.instinct-culinaire.fr

MENTIONS LÉGALES

Éditeur : Instinct Culinaire

Hébergeur du site Internet : Infomaniak
Société Instinct Culinaire, immatriculation :
Siège social : 7 rue Edmond About 92350 Le Plessis-Robinson

Téléphone : +33 (0)6 51 21 49 11

E-mail : contact@instinct-culinaire.fr, sylvain.maradenes@instinct-culinaire.fr

Responsable éditorial du site Internet, de son développement, et de sa maintenance:
Sylvain MARADÈNES

Article I

Conditions d’utilisation

L’accès au site Internet www.instinct-culinaire.fr ainsi que l’utilisation de son contenu, est soumis aux conditions ci-après :

Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions.
Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l’internaute, utilisateur du site.

Le site accessible par l’url suivante : www.instinct-culinaire.fr est exploité dans le respect de la législation française.

Instinct Culinaire ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Les photos utilisées par le site www.instinct-culinaire.fr ne sont pas contractuelles mais illustratives.

Conditions de service :

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome, Opéra.

​Liens hypertextes :

Le site internet www.instinct-culinaire.fr peut être amené à offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Instinct Culinaire ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Instinct Culinaire ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

​Recherche :

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Instinct Culinaire reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

​Précautions d’usage :

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.

​Responsabilité :

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par le site www.instinct-culinaire.fr apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Instinct Culinaire ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Article II

Propriété Intellectuelle

L’intégralité des contenus disponibles sur le site internet www.instinct-culinaire.fr et particulièrement les textes, images, vidéos, photos, sons, musiques, logiciels, recettes et plus généralement tout types de données sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Sylvain MARADÈNES est le titulaire exclusif des droits d’auteurs portant sur ces éléments. Il est également titulaire des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Sans son accord écrit préalable toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, distribution, diffusion ou transfert sur un autre site de ces éléments, en intégralité ou partiellement, sont interdits.

Par dérogation à la règle écrite ci-dessus, sont aimablement acceptées sous conditions:

  • La publication, la représentation, et la reproduction des éléments issus du site Internet www.instinct-culinaire.fr aux fins d’illustration(s) d’ un article de presse, après accord écrit du responsable éditorial (contact@instinct-culinaire.fr, sylvain.maradenes@instinct-culinaire.fr)
  • La reproduction, la représentation et la publication d’articles ou de recettes édités par Instinct Culinaire pour un usage exclusivement privé et ou non commercial, sous réserve de respecter la paternité de l’article ou de la recette en indiquant, sur le support de diffusion ou de présentation de la recette et au bas de celle-ci, de façon apparente et lisible, les mentions suivantes : « recette éditée par Instinct Culinaire » et ou « article édité par Instinct Culinaire ».
  • La dénomination Instinct Culinaire et ses logos – déposés et enregistrés – sont la propriété exclusive de Mr Sylvain MARADÈNES. Leur utilisation nécessite au préalable son accord écrit.
  • La création d’un lien hypertexte vers une page du site www.instinct-culinaire.fr est aussi soumise à l’autorisation préalable et écrite par Mr Sylvain MARADÈNES. Tout lien hypertexte ainsi crée se doit d’être suffisamment concis et précédé de l’appellation « Instinct Culinaire » et de l’adresse du site Internet www.instinct-culinaire.fr. Il se réserve de faire supprimer le lien si le site d’origine est contraire à la ligne éditoriale du site internet.

Article III

Confidentialité et données personnelles

« Politique de confidentialité – Données personnelles et cookies »

 

Date : le 18/01/2021

Ref : IC-RGPD-001 du 18/01/2021

Avant-Propos

A : Les informations communiquées par l’internaute lors de son utilisation du site Internet www.instinct-culinaire.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la relation client. Nous veillons à ce que ces données soient maintenues confidentielles. Elles ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux ni à des tiers, sauf autorisation exprès et préalable de l’internaute.

Les informations recueillies sont susceptibles d’être utilisées pour le tenir informé ultérieurement des offres commerciales, des produits, des services et des évènements proposés par Instinct Culinaire.

B : Sécurité des données : le site est aux normes HTTPS offrant aux visiteurs une utilisation sécurisé. Le site internet www.instinct-culinaire.fr détient une certification TLS Let’s encrypt fournie par son hébergeur offrant une navigation plus sécurisé et plus respectueuse de la vie privée des utilisateurs. Tous les échanges (commandes, formulaires, etc) entre le navigateur et le site sont chiffrés. Pour en savoir plus sur le protocole HTTPS : https://fr.wikipedia.org/wiki/HyperText_Transfer_Protocol_Secure

Déclaration CNIL :

Depuis le 25 mai 2018, La Commission Nationale de l’Informatique et des Liberté (CNIL) n’enregistre plus de fichiers de données collectées à partir de sites web. Il n’y a donc plus de numéro d’attribution à obtenir auprès d’elle, néanmoins conformément à la loi Instinct Culinaire tient un registre de traitement simplifié des données.

Droit d’accès :

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’internaute bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en écrivant à Instinct Culinaire, 7 rue Edmond About 92350 Le Plessis-Robinson ou par voie électronique par l’intermédiaire du formulaire de contact.

L’internaute peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant à partir des mêmes voies décrites ci-dessus.

Newsletter : Après votre inscription, vous recevrez un mail demandant votre consentement par validation. La durée de l’abonnement est pour une durée de trois ans, et les utilisateurs de la newsletter seront désabonnés passé ce délais. Chaque newsletter contient à son bas de page, la possibilité pour l’utilisateur de se désabonner en cliquant sur le lien prévu à cet effet.

Formulaire « google form » des cours à domicile : Suite à votre commande un email contenant un lien sera envoyé. Ce lien conduira à un questionnaire. Ce questionnaire fera strictement l’objet d »un traitement interne et sera strictement confidentiel. Ce questionnaire implique le consentement du client. Le traitement portera sur la préparation du cours et sur un traitement purement statistique.

C : 

Introduction

Instinct Culinaire gère le site https://instinct-culinaire.fr/

La présente page a été conçue afin de vous rendre compte en explicitant nos politiques que ce soit en matière de collecte, d’utilisation, et de communication des données à caractère personnel lorsque vous utilisez les services de notre Site ou en tant que simple visiteur, ainsi que les choix qui s’offrent à vous en ce qui concerne ces données.

Nous utilisons vos données pour fournir et améliorer votre expérience d’utilisateur. En tant qu’utilisateur, vous consentez à la collecte et à l’utilisation d’informations conformément à la présente politique ici constituée.

Glossaire :

  • Données à caractère personnel : Une donnée personnelle est toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Mais, parce qu’elles concernent des personnes, celles-ci doivent en conserver la maîtrise.

Une personne physique peut être identifiée :

– directement (exemple : nom et prénom) ;

– indirectement (exemple : par un numéro de téléphone ou de plaque d’immatriculation, un identifiant tel que le numéro de sécurité sociale, une adresse postale ou courriel, mais aussi la voix ou l’image).

L’identification d’une personne physique peut être réalisée :

– à partir d’une seule donnée (exemple : nom) ;

– à partir du croisement d’un ensemble de données (exemple : une femme vivant à telle adresse, née tel jour et membre dans telle association).

  • Données d’Utilisation : Les Données d’Utilisation sont recueillies automatiquement et sont générées soit par l’utilisation du Site et de ses services commerciaux, soit par l’infrastructure même du Site (ex : Provenance de l’utilisateur, durée de consultation d’une page, nature de la page).

  • Cookies : Les Cookies sont de petits fichiers enregistrés sur votre navigateur (ordinateur ou bien dispositif mobile).

  • Responsable du Traitement : Responsable du Traitement désigne la personne physique ou morale qui détermine les finalités et les modalités selon lesquelles les données personnelles sont traitées ou doivent l’être. Pour information, une seule personne est responsable du traitement des données à caractère personnel cette présente Politique de Confidentialité.

  • Sous-Traitants : Le terme Sous-Traitant désigne toute personne physique ou morale qui traite les données au nom du Responsable du Traitement. Il se possible que nous fassions appel aux services de plusieurs Sous-Traitants afin de traiter vos données plus efficacement (ex : Google Analytic).

  • Utilisateur : Par Utilisateur, nous entendons : toute personne qui utilise notre Site et éventuellement nos services commerciaux est et sera le sujet de Données à Caractère Personnel (après consentement de ce dernier).

Collecte et utilisation des données de l’utilisateur

Nous recueillons plusieurs types de données à différentes fins en vue de vous fournir une meilleure expérience utilisateur.

Types de données recueillies :

1 : Données à Caractère Personnel

Lorsque vous utilisez notre Site, nous avons besoin de vous demander de nous fournir certaines données personnelles nominatives qui peuvent servir à vous contacter ou à vous identifier (« Données à Caractère Personnel »). Les données personnelles nominatives peuvent comprendre, mais de manière non limitative:

  • Adresse e-mail

  • Prénom et nom de famille

  • Données de suivi d’Utilisation

Nous pouvons utiliser vos Données à Caractère Personnel pour vous envoyer des bulletins d’information, des communications commerciales ou des promotions et d’autres informations susceptibles de vous intéresser.

Vous avez tout loisir de choisir de ne pas recevoir de communication de notre part ou de ne recevoir que certaines communications en cliquant sur le lien de désabonnement (Newsletter) ou en suivant les instructions qui figurent dans chacun des e-mails que nous envoyons.

NB : Par ailleurs Instinct Culinaire ne recueille en aucun cas de données personnelles dîtes « sensibles ».

2 : Données de suivi d’Utilisation

Nous pouvons également recueillir des informations relatives au mode d’accès et d’utilisation du Service (« Données d’Utilisation »). Ces Données d’Utilisation peuvent comprendre des informations telles que l’adresse de protocole Internet (c.-à-d. l’adresse IP) de votre ordinateur, le type de navigateur, la version du navigateur, les pages de notre Service que vous consultez, la date et l’heure de votre visite, le temps passé sur ces pages, les identifiants uniques de dispositifs ainsi que d’autres données de diagnostic.

3 : Suivi et données de cookies

Nous avons recours à des cookies ainsi qu’à d’autres technologies de suivi similaires pour effectuer un suivi des activités effectuées sur notre site. Nous conservons de ces suivis certaines informations.

Les autres technologies de suivi peuvent être : les pixels, les balises et les scripts sont également utilisées pour recueillir et suivre des informations et afin d’améliorer et d’analyser notre Site et ses services commerciaux.

Vous pouvez demander à votre navigateur de refuser tous les cookies ou de vous avertir lorsqu’un cookie est envoyé. Vous pouvez aussi refuser les cookies grâce au popup de consentement lors de votre arrivée sur le Site. Néanmoins, si vous n’acceptez pas les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser certains éléments de notre Site, notamment ses services commerciaux (ex : commandes d’ateliers culinaires à domicile).

Exemples de cookies non exhaustifs que nous utilisons :

  • Cookies de Session : pour le fonctionnement notre Site et ses services commerciaux.

  • Cookies de Préférences : pour la mémorisation des préférences et des paramètres de l’utilisateur.

  • Cookies de Sécurité : pour la sécurisation du site et de l’utilisateur.

 

4 : Gestion des cookies :

L’internaute à la possibilité de de gérer et éventuellement de désactiver l’enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur de la manière suivante :

Pour Firefox :

Paramètres des cookies

Les paramètres des cookies sont gérés dans les options dans Firefox. Pour accéder à ces paramètres :

  1. Cliquez sur le bouton de menu Fx57Menu et sélectionnez Options
  2. Sélectionnez le panneau Vie privée et sécurité.

Les paramètres des cookies sont sous Protection renforcée contre le pistage et Cookies et données de sites.

Pour des instructions sur la gestion de ces paramètres pour certaines tâches, consultez :

Pour Chrome :

Supprimer, autoriser et gérer les cookies dans Chrome

Vous avez le choix entre effacer les cookies actuels, autoriser ou bloquer tous les cookies, et définir des préférences pour certains sites Web.

En quoi consistent les cookies ?

Les cookies sont des fichiers créés par les sites Web que vous consultez. Ils facilitent votre expérience en ligne en enregistrant des informations de navigation. Grâce aux cookies, les sites peuvent vous maintenir connecté, se souvenir de vos préférences liées aux sites, et vous communiquer des informations locales pertinentes.

Il existe deux types de cookies :

  • Les cookies propriétaires sont créés par le site que vous consultez, lequel est indiqué dans la barre d’adresse.

  • Les cookies tiers sont créés par d’autres sites, lesquels possèdent une partie du contenu, comme les annonces ou les images, que vous voyez sur la page Web que vous consultez.

Ordinateur Android iPhone et iPad

Effacer tous les cookies

Si vous effacez les cookies, vous êtes déconnecté des sites Web, et vos préférences enregistrées risquent d’être supprimées.

  1. Sur votre ordinateur, ouvrez Chrome.
  2. Dans l’angle supérieur droit, cliquez sur Plus Plus  puis Paramètres.
  3. En bas, cliquez sur Paramètres avancés.
  4. Dans la section « Confidentialité et sécurité », cliquez sur Paramètres de site.
  5. Cliquez sur Cookies puis Afficher l’ensemble des cookies et données de sites puis Tout supprimer.
  6. Confirmez la suppression en cliquant sur Tout effacer.

Supprimer des cookies spécifiques

Effacer les cookies d’un site

Supprimer les cookies d’une période spécifique

Modifier vos paramètres relatifs aux cookies

Vous pouvez autoriser ou bloquer les cookies enregistrés par les sites Web.

Remarque : Si vous n’autorisez pas les sites à enregistrer les cookies, la plupart des sites qui vous demandent de vous connecter ne fonctionneront pas.

Autoriser ou bloquer les cookies par défaut

Autoriser ou bloquer les cookies d’un site spécifique

Effacer des cookies lorsque vous fermez Chrome

Pour Safari :

Source : http://www.apple.com/fr/privacy/use-of-cookies/

Si vous souhaitez désactiver les cookies dans le navigateur web Safari, allez dans Préférences, puis dans le volet Confidentialité et choisissez de bloquer les cookies.

Pour Opéra :

Définir les paramètres de base pour les cookies

Pour procéder aux réglages de base de la gestion des cookies, cliquez sur l’icône Opéra. Allez ensuite dans « Sécurité ». Dans la section cookies, définissez les paramètres souhaités :Menu pour procéder aux réglages des paramètres des cookies dans Opéra

  • Autoriser le stockage de toutes les données ;

  • Supprimer les données locales lors de la fermeture du navigateur ;

  • Bloquer l’enregistrement des données pour les sites Web ;

  • Bloquer les cookies et données des sites Web tiers.

Définissez les exceptions aux paramètres choisis en ajoutant l’URL des sites Web concernés. Utilisez pour cela l’option « Gérer les exceptions ». Pour finir, choisissez si les cookies des sites Web doivent être autorisés, bloqués ou effacés lors de la fermeture du navigateur.

Pour Internet Explorer :

Source : http://windows.microsoft.com/fr-xf/windows-vista/block-or-allow-cookies

NB : Ces informations s’appliquent à Windows Internet Explorer 7 et Windows Internet Explorer 8.

Internet Explorer vous offre le choix entre plusieurs méthodes pour contrôler les cookies stockés sur votre ordinateur. Vous pouvez bloquer ou autoriser les cookies ou vous pouvez choisir les sites spécifiques sur lesquels vous accepterez les cookies. Lorsque vous apportez ce genre de modification, les cookies qui sont déjà stockés sur votre ordinateur ne sont pas affectés. Par conséquent, vous pouvez envisager de supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur avant d’effectuer les étapes ci-dessous. Voir Cookies : Forum Aux Questions pour plus d’informations.

> Bloquer ou autoriser tous les cookies

1. Pour ouvrir Internet Explorer, cliquez sur le bouton Démarrer , puis sur Internet Explorer.

2. Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.

3. Cliquez sur l’onglet Confidentialité, puis sous Paramètres, déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.

Le fait de bloquer les cookies peut empêcher certaines pages Web de s’afficher correctement.

> Bloquer ou autoriser les cookies selon leur type

Au lieu de sélectionner des sites Web spécifiques à bloquer ou à autoriser, vous pouvez indiquer des types généraux de cookies qui sont acceptables. Par exemple, vous pouvez choisir d’autoriser les cookies provenant de sites Web qui possèdent des politiques de confidentialité ou de bloquer ceux provenant de sites Web qui stockent des informations personnelles à votre insu. Pour plus d’informations sur les différents types de cookies, consultez :Cookies : Forum Aux Questions.

1. Pour ouvrir Internet Explorer, cliquez sur le bouton Démarrer , puis sur Internet Explorer.

2. Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.

3. Cliquez sur l’onglet Confidentialité, faites glisser le curseur au niveau de confidentialité de votre choix, puis cliquez sur OK.

Au fur et à mesure que vous déplacez le curseur, Internet Explorer fournit une description des types de cookies qui sont bloqués ou autorisés à ce niveau de confidentialité.

> Bloquer ou autoriser les cookies de sites Web spécifiques

1. Pour ouvrir Internet Explorer, cliquez sur le bouton Démarrer , puis sur Internet Explorer.

2. Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.

3. Cliquez sur l’onglet Confidentialité, puis déplacez le curseur en position intermédiaire de façon à ne pas bloquer et à ne pas autoriser tous les cookies.

4. Cliquez sur Sites.

5. Dans la zone Adresse du site Web, tapez l’adresse d’un site Web, puis cliquez sur Bloquer ou sur Autoriser.

Au fur et à mesure que vous tapez, une liste des pages Web que vous avez déjà visitées s’affiche. Si vous cliquez sur un élément dans la liste, celui-ci s’affiche dans la zone Adresse du site Web.

6. Répétez l’étape 5 pour chaque site Web à bloquer ou à autoriser. Lorsque vous avez terminé, cliquez sur OK.

7. Retournez le curseur à sa position d’origine, puis cliquez sur OK.

 

Utilisation des données

Instinct Culinaire utilise à des fins diverses les données recueillies:

  • Pour fournir et assurer une meilleure qualité de service à notre site.

  • Pour vous faire part des changements apportés à notre Site et à ses services commerciaux.

  • Pour vous permettre d’utiliser les fonctions interactives de notre Site quand vous le souhaitez

  • Pour assurer l’assistance à l’utilisateur-client

  • Pour recueillir des données précieuses ou d’analyses qui nous permettront d’améliorer notre Site et ses services commerciaux

  • Pour contrôler l’utilisation de notre Site et de ses services commerciaux

  • Pour détecter, prévenir et régler les problèmes techniques

  • Pour vous faire part de l’actualité, d’offres spéciales et d’informations d’ordre général concernant d’autres marchandises, services et événements que nous proposons et qui sont similaires à ceux que vous avez déjà achetés ou au sujet desquels vous vous êtes déjà renseigné, sauf si vous avez déjà indiqué que vous ne voulez pas recevoir d’informations de cette nature.
  • Parce que nous avons besoin d’exécuter un contrat passé avec vous

  • Parce que vous nous avez autorisés à le faire

  • Parce que nous avons un intérêt légitime à effectuer ce traitement et que vos droits ne priment pas sur cet intérêt légitime

  • À des fins de traitement de paiements, de facturations, de devis

Conservation des données

Instinct Culinaire ne conservera vos Données à Caractère Personnel que tant que cela sera nécessaire aux fins stipulées dans la présente Politique de Confidentialité. Nous conserverons et utiliserons vos Données à Caractère Personnel uniquement si cela s’avère nécessaire afin de pouvoir nous acquitter de nos obligations légales (par ex : respect de la législation en vigueur), de résoudre des différends et d’appliquer nos accords et nos politiques.

Instinct Culinaire conservera également les Données d’Utilisation à des fins d’analyses internes. Les Données d’Utilisation sont conservées pour une période de 14 mois, sauf lorsque ces données sont utilisées pour renforcer la sécurité ou pour améliorer les fonctionnalités de notre Service, ou si nous sommes légalement tenus de conserver ces données plus longtemps.

Transfert des données

Les informations vous concernant, notamment vos Données à Caractère Personnel, peuvent être transférées de votre région, province, pays, ou autre division territoriale vers des ordinateurs – et stockées sur ces derniers – situés à un endroit où la législation relative à la protection des données diffère de celle du territoire où vous résidez.

Si vous résidez hors de France et que vous choisissez de nous communiquer des informations, sachez que nous transférons les données, y compris les Données à Caractère Personnel, vers la France et que nous les y traitons.

En acceptant la présente Politique de Confidentialité puis en soumettant ces informations, vous consentez à ce transfert.

Instinct Culinaire prendra toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour que vos données soient traitées de manière sécurisée et ce conformément à la présente Politique de Confidentialité. Vos Données à Caractère Personnel ne seront transférées vers aucune organisation ni aucun pays à moins que des contrôles adéquats ne soient en place, notamment en ce qui concerne la sécurité de vos données et d’autres données personnelles.

Par ailleurs, le transfert des données peut être effectué à votre demande.

Communication de données

1 : Communication de données personnelles aux forces de l’ordre

Dans certaines circonstances, Instinct Culinaire peut être tenue de communiquer vos Données à Caractère Personnel si la loi l’exige ou en réponse à des demandes valides émanant de pouvoirs publics (par ex : tribunaux, organisme gouvernemental).

2 : Exigences légales

Instinct Culinaire peut communiquer vos Données à Caractère Personnel si elle l’estime nécessaire et ce en toute bonne foi dans les cas suivants:

  • S’acquitter d’une obligation légale

  • Protéger et défendre les droits ou les biens d’Instinct Culinaire

  • Prévenir d’éventuels actes répréhensibles ou enquêter sur de tels actes perpétré sur le Site

  • Assurer la sécurité personnelle, des utilisateurs du Site et de ses services commerciaux, ou du public

  • Se protéger contre la responsabilité civile

Sécurité des données

La sécurité de vos données est au cœur de nos préoccupations. Néanmoins, vous devez avoir conscience qu’il n’existe aucune méthode de transmission de données par Internet ou méthode de stockage électronique qui serait sûre à 100 %. Bien que nous nous efforcions d’utiliser des méthodes commercialement convenables et épprouvées pour protéger vos Données à Caractère Personnel, nous ne pouvons pas leur garantir une sécurité absolue.

le Règlement Général relatif à la Protection des Données (RGPD) vous accorde des droits à la protection des données

Si vous résidez dans l’Espace économique européen (EEE), vous avez certains droits en matière de protection des données. Instinct Culinaire entend prendre des mesures raisonnables pour vous permettre de corriger, de modifier, ou de supprimer vos Données à Caractère Personnel ou d’en limiter l’utilisation. La correction et la modification de vos données personnelles peut se faire directement sur le Site à la rubrique « Votre compte ».

Si vous souhaitez savoir quelles Données à Caractère Personnel nous détenons à votre sujet et voulez qu’elles soient supprimées de nos systèmes, veuillez nous en informer par l’intermédiaire de notre formulaire de contact existant sur le site dans la page contact.

Dans certaines circonstances, vous avez les droits suivants en matière de protection des données:

  • Le droit d’accéder aux informations que nous détenons à votre sujet, de les actualiser ou de les supprimer. Lorsque cette option est proposée, vous pouvez consulter ou actualiser vos Données à Caractère Personnel ou en demander la suppression dans la section paramètres de votre compte. Si vous ne pouvez pas effectuer ces actions vous-même, merci de nous contacter pour obtenir de l’aide.

  • Droit de rectification. Vous avez le droit de faire rectifier vos données si elles sont inexactes ou incomplètes.

  • Droit d’opposition. Vous avez le droit de vous opposer à ce que nous traitions vos Données à Caractère Personnel.

  • Droit de limitation Vous avez le droit de nous demander de limiter le traitement de vos données personnelles.

  • Le droit à la portabilité des données. Vous avez le droit de recevoir une copie des informations que nous détenons à votre sujet dans un format couramment utilisé, structuré et lisible par une machine.

  • Droit au retrait du consentement. Vous avez également le droit de retirer votre consentement à tout moment.

Veuillez noter que nous pouvons vous demander de prouver votre identité avant de répondre à des demandes de cette nature.

Vous avez le droit de déposer plainte auprès d’une autorité de protection des données au sujet de notre collecte et de notre utilisation de vos Données à Caractère Personnel. Pour plus de précisions, veuillez contacter l’autorité de protection des données la plus proche de vous dans l’Espace économique européen (EEE).

Sous-Traitants

Nous pouvons faire appel à des sociétés tierces et à des tierces personnes pour faciliter la prestation de notre Site, assurer le suivi en notre nom, assurer des services commerciaux (paiement en ligne) liés à nos services commerciaux (ex : Ateliers culinaires) ou nous aider à analyser la façon dont notre Site est utilisé.

Ces tiers n’ont accès à vos Données à Caractère Personnel que pour effectuer ces tâches en notre nom et il leur est interdit de les communiquer ou de les utiliser à d’autres finalités.

1 : Analyses

Nous pouvons faire appel à des Prestataires de Services tiers pour surveiller et analyser l’utilisation de notre Service.

  • Google Analytics : Google Analytics est un service d’analyse web proposé par Google qui assure le suivi du trafic d’un site web et en rend compte. Google utilise les données recueillies pour suivre et surveiller l’utilisation de notre Service. Ces données sont partagées avec d’autres services Google. Google peut utiliser les données recueillies pour contextualiser et personnaliser les annonces de son propre réseau publicitaire. Vous pouvez empêcher que vos activités dans le cadre du Service ne soient mises à la disposition de Google Analytics en installant le plug-in pour navigateur Analytics Opt out browser add-on de Google Analytics. Ce plugin empêche le code JavaScript de Google Analytics JavaScript (ga.js, analytics.js et dc.js) de partager les informations concernant les activités liées aux visites avec Google Analytics. Pour plus de précisions sur les pratiques de confidentialité de Google, merci de consulter la page web Protection de la vie privée et conditions de Google.

2 : Remarketing comportemental

Instinct Culinaire fait appel à des services de remarketing (procédé permettant de diffuser des publicités ciblées aux utilisateurs d’un site) pour vous présenter des annonces sur des sites de tiers après que vous ayez consulté notre Site. Nous et nos fournisseurs tiers utilisons des cookies pour façonner, optimiser et diffuser des annonces en fonction de votre fréquentation antérieure de notre Site.

3 : Paiements

Instinct Culinaire propose des produits et/ ou services payants par l’intermédiaire de son site (hormis si vous optez pour un virement bancaire. Dans ce cadre, nous faisons appel à des services de tiers pour le traitement des paiements (Sociétés de traitement des paiements en ligne).

Important : Nous ne recueillerons pas et ne conserverons pas les données de votre carte de paiement. Ces données sont directement communiquées aux sociétés tierces qui traitent les paiements, lesquelles sociétés utilisent vos données personnelles conformément à leur politique de confidentialité. Ces sociétés de traitement des paiements respectent la norme PCI-DSS gérée par le PCI Security Standards Council, qui est le fruit d’un effort concerté entre des marques telles que Visa, MasterCard, American Express et Discover. Les exigences PCI-DSS aident à garantir un traitement sécurisé des informations de paiement.

Les sociétés de traitement de paiements avec lesquelles nous travaillons sont:

Liens pointant vers d’autres sites

Il se peut que notre Site contienne des liens pointant vers d’autres sites que nous n’exploitons pas. Si vous cliquez sur un lien de tiers, vous serez redirigé vers le site de ce tiers. Nous vous recommandons vivement d’examiner la politique de confidentialité de chacun des sites que vous consultez.

Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques ou pratiques de confidentialité des sites ou services de tiers et déclinons toute responsabilité en ce qui les concerne.

Vie privée des Mineurs

Notre Site ne s’adresse pas aux personnes de moins de 18 ans (« Mineurs »).

Nous ne recueillons pas sciemment de données personnelles nominatives auprès de personnes de moins de 18 ans. Si vous êtes un parent ou un tuteur et que vous avez connaissance que votre enfant nous a communiqué des Données à Caractère Personnel, veuillez nous contacter. Si nous apprenons que nous avons recueilli des Données à Caractère Personnel auprès d’enfants sans vérifier s’il y a consentement parental, nous ferons le nécessaire pour supprimer ces informations de nos serveurs.

Modifications de la présente Politique de Confidentialité

Nous nous réservons le droit d’actualiser notre Politique de Confidentialité au moment ou la nécessité l’exige. Nous vous informerons de toute modification en publiant la nouvelle Politique de Confidentialité sur cette page.

Avant que la modification ne prenne effet, nous vous en informerons par e-mail et/ ou en plaçant un avis bien en vue Site et nous actualiserons la date et sa référence qui figure en haut de la présente Politique de Confidentialité.

Nous vous conseillons de consulter la présente Politique de Confidentialité périodiquement pour prendre connaissance de toute modification. Les modifications apportées à la présente Politique de Confidentialité prennent effet lorsqu’elles sont publiées sur cette page.

Nous contacter

Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité, veuillez nous contacter par l’intermédiaire de notre formulaire de contact dans la rubrique « Contact ».

Article IV

Contenu du site

Instinct Culinaire met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs du site Internet des informations de qualité, accessibles dans des conditions techniques optimales.

Toutefois, il est rappelé que les informations, les articles, et les recettes sont données à titre purement indicatif et informatif et que leurs résultats dépend intimement en grande partie du tour de main de celui qui la réalise.

La réalisation d’une recette proposée par Instinct Culinaire sur son site internet est de l’entière responsabilité de l’utilisateur ou du tiers qui la réalise. Il appartient à ces derniers de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la préparation de la recette ou de la consommation des produits qu’il aura acquis par lui-même. Aussi, il lui appartient de respecter les règles et normes H.A.C.C.P ( Pour des informations complémentaires, visitez le site ci après : http://www.haccp-guide.fr/).

Instinct Culinaire ne pourra en aucune façon être tenu responsable du résultat d’une recette réalisée par l’utilisateur sous sa responsabilité au motif qu’elle aurait été éditée sur le site Internet www.instinct-culinaire.fr.

Malgré tous les soins apportés au contenu du site, Instinct Culinaire ne peut pas garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le site, ni la conformité desdites informations avec l’utilisation que souhaite en faire l’internaute. En conséquence, ce dernier reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive, pleine, et entière.

Article V

Fonctionnement technique du site

Le site Internet de Instinct Culinaire est dans un usage normal accessible 24h/24h et 7 jours/7.

L’accès à tout ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée en cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques ou pour des raisons de maintenance, sans que la responsabilité d’ Instinct Culinaire ne puisse être recherchée.

Article VI

En cas de différend

Le contenu du site et son utilisation par l’internaute sont soumis à la loi française.

Toute réclamation à l’occasion de l’utilisation du site internet www.instinct-culinaire.fr.

doit être adressée par écrit à Instinct Culinaire – Mr Sylvain MARADENES, 7 rue Edmond About 92350 Le Plessis-Robinson ou par e-mail : contact@instinct-culinaire.fr .

Les données enregistrées sur le site www.instinct-culinaire.fr peuvent être utilisées à titre de preuve des communications entre les parties, des commandes prises par l’internaute, et des transactions passées entre Instinct Culinaire et l’internaute.

Tout différend entre Instinct Culinaire et l’internaute relatif à l’utilisation du site internet www.instinct-culinaire.fr , à défaut de solution amiable, sera de la compétence des Tribunaux et du ressort de la Cour d’Appel de Paris.

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions sont conclues, entre d’une part la société Instinct Culinaire, immatriculation : Siège social : 7 rue Edmond About 92350 Le Plessis-Robinson – Téléphone : +33 (0)6 51 21 49 11 et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer une commande, un achat, ou une réservation via le site Internet d’Instinct Culinaire www.instinct-culinaire.fr ci-après dénommées « l’utilisateur » ou « le client ». 

Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. Instinct Culinaire s’attribut le pouvoir modifier ses conditions générales de vente à tout moment.

Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’utilisateur.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. 

Objet

 Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Instinct Culinaire et l’utilisateur, de la commande au paiement et jusqu’au services achetés. 

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes. 

Caractéristiques des services proposés

Instinct Culinaire commercialise sur son site Internet des formations culinaires – sous forme de cours à domicile  – plus rarement dans un atelier spécifique – collectif ou individuel – de coaching – et des E-Cartes cadeaux.

Les services proposés à la vente en ligne sont uniquement ceux qui figurent dans la  boutique des cours d’ Instinct Culinaire le jour de la prise de commande.

Ces services sont proposés dans la limite des places disponibles (indiquées dans le choix optionnel lors de la commande) et en fonction des disponibilités des formateurs notamment pour ce qui concerne les ateliers à domicile.

Les cours et le coaching proposés en vente en ligne sur la page de la boutique ne sont disponible que pour les villes suivantes :

Paris (75), Fontenay-aux-Roses, Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Montrouge, Sceaux, Meudon, Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Vanves, Sèvres, Arcueil, Cachan, Gentilly, Le Kremlin-Bicêtre, L’Haÿ-les-Roses, Villejuif, Chevilly-Larue, Rungis, Ivry-sur-Seine, Saint-Cloud, Versailles, Bièvres, Verrières-le-buisson, Massy, Igny.

 

Les autres services d’Instinct Culinaire, tels que les cours et les évènements pour les entreprises, et à destination d’autres villes ne sont pas proposés à la vente en ligne et doivent faire l’objet d’un devis.

Les photographies sur le site ne sont communiquées qu’à titre purement illustratif et n’ont donc pas de valeurs contractuelles.

Instinct Culinaire se réserve le droit de modifier les recettes indiquées au programme si les achats des denrées alimentaires lui incomberait – comme dans le cas d’un achat avec option « courses » – en raison notamment des aléas du marché des produits frais, tout veillant à que les techniques transmises soient les mêmes. 

L’option « courses » lorsqu’elle est disponible est un service pour les ateliers en groupe vendus en ligne sur le site www.instinct-culinaire.fr. Il propose de faire les achats nécessaires à la réalisation du cours commandé par le client à sa place. Instinct Culinaire avance les frais inhérents à ces achats. Le client devra s’acquitter du remboursement des frais avancés par Instinct Culinaire pour ces achats au moment le jour ou sera réalisé le cours. En cas d’annulation du cours par le client, si les achats de denrées aurait déjà été effectués, le client resterait redevable du remboursement de ces achats : une facture lui sera communiquée par e-mail pour s’en acquitter. Par ailleurs, l’option « courses » ne sera en aucun cas remboursée.

En cas de défaillance d’un intervenant, Instinct Culinaire se réserve la possibilité de le remplacer par un autre intervenant de qualification équivalente. 

Instinct Culinaire se réserve le droit de reporter ou d’annuler les cours en cas de défaillance d’un intervenant ou de nombre d’inscrits insuffisant (notamment pour les cours hors domicile). A défaut de pouvoir reporter le cours sur une autre date convenant au client, le montant du cours sera remboursé. 

Report et annulation par le participant à un cours et ou (le) bénéficiaire d’une E-Carte cadeau

Dans le cas où le participant du cours ne pourrait être présent le jour du cours, le report ne pourra être pris en compte que sous les réserves suivantes :

  • Avoir prévenu Instinct Culinaire par message électronique au moins 7 jours avant le début de la formation à l’adresse de contact : contact@instinct-culinaire.fr.

    IMPORTANT : A défaut de ne pas respecter cette formalité, Instinct Culinaire n’acceptera en aucune façon le report de la formation et aucun remboursement ne pourra être effectué.

  • Le participant inscrit ne pourra reporter son cours qu’une seule et unique fois.

  • Pour les E-Carte-cadeaux, en cas de report, la date du report ne devra pas dépasser la date de fin de validité de la-dit E-Carte cadeau. Bien entendu, la réservation (et la participation) initiale à un cours devra être réalisée durant la période de validité de son E-Carte.

Conditions d’annulation : Groupes :

Groupe à domicile, en atelier spécifique, ou en entreprise

Dans le cas où l’acheteur ne pourrait être présent le jour du cours, le report ne pourra être pris en compte que sous réserve que le participant au cours prévienne Instinct Culinaire par courrier électronique au moins  7 jours  avant le début de la formation. 

A défaut de respect de ce formalisme, le participant devra 25% du montant total de la prestation.

Pour une annulation la veille ou le jour même de la prestation, la totalité de la somme sera due.

E-Cartes cadeaux

Les E_Cartes cadeaux achetées sur le site www.instinct-culinaire.fr ont une durée de validité de 8 mois à partir de sa date d’achat. Tout dépassement de cette date entraînera immanquablement son annulation.

La réservation et la participation devront être réalisées durant la période de validité de l’E-Carte cadeau.

Aucune prolongation ne pourra être apportée à la durée de validité des E-Cartes cadeaux sauf dans le cas suivant : si le bénéficiaire justifie par un certificat médical de son impossibilité complète à participer à un cours avant la date de fin de validité de l’E-Carte. Néanmoins, le certificat médical devra être envoyé par e-mail à contact@instinct-culinaire.fr 3 semaines maximum avant la fin de la validité de l’E-Carte.

C’est dans ce cas précis que sera accordé un prolongement de 2 mois qui commencera à dater de la date de fin de validité de l’E-Carte cadeau.

Aucun report supplémentaire ne pourra être accepté et entraînera de fait l’annulation de l’E-Carte. Aucun remboursement ne sera réalisé.

La Boutique des cours : achats en ligne :

Que ce soit pour un cours individuel à domicile, un cours en groupe à domicile, un cours privé en atelier spécifique , un cours en groupe en atelier spécifique, les Conditions générales de Vente suivantes s’appliquent :

  • Le client s’engage à remplir le bon de commande avec précision.

  • Le client s’engage à informer Instinct Culinaire par écrit de toutes allergies ou intolérances alimentaires au moment de la commande.

  • Le client s’engage à réaliser les achats de la liste de denrées alimentaires fournies avec les fiches de recettes, à l’exception d’avoir acheté une option « course ».
  • Le client s’engage en cas d’achat de l’option « courses » à en rembourser intégralement lesdits achats.

  • Les cours sont valables tant qu’ils seront visibles sur le site internet, dans la limite des places disponibles.

  • Les cours présentés ou mis en exemple sur le site internet ne pourront subir aucune modification de la part du client.

  • Les cours à domicile ou qui ont lieu dans tout autre endroit, une fois défini avec le client, ne pourront subir aucune modification de la part du client.

  • L’enregistrement d’une commande sur le Site Internet du Prestataire est réalisé lorsque le Client a validé sa commande et reçu une courriel de confirmation de commande.

  • Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constitue une preuve du contrat de vente.

  • Il appartient donc au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

  • La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par le Prestataire par courrier électronique et après encaissement par ce dernier de l’intégralité du prix.

  • Toute commande passée sur le Site Internet constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire. Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

  • Les inscriptions ne deviennent toutefois effectives qu’après paiement intégral et préalable de chaque cours.

Les cours sont non remboursables

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, « le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats […]: 12° De prestations de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée».

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Règlement et moyen de paiement

Cours en groupe

A aucun moment, les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le règlement des  produits se fait par les moyens de paiement suivant :

Carte  bancaire  VISA ou  EUROCARD  MASTERCARD en ligne depuis le site par le système de paiement  STRIPE ou PayPal. Ce sont des systèmes sûr, car ils cryptent l’information afin de protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement. La validation par carte est immédiate.

Le paiement par virement bancaire est aussi possible.

Cours privés individuels ou en groupe (sur mesure) par devis :

Un acompte de 25% de la somme totale vous sera demandé suite à l’acceptation du devis édité pour votre cours/formation privé(e). Un acompte est un engagement ferme, dès lors, il est non remboursable en cas d’annulation de votre part. Toute facture éditée est payable 15 jours après sa date d’édition, passé ce délais des frais supplémentaires à hauteur de 5% seront appliqués mensuellement jusqu’à son règlement.

 

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur le site www.instinct-culinaire.fr sont aussi précises que possible.

le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions, des lacunes, ou des dysfonctionnements. Si vous en avez fait le constat , nous vous remercions de bien vouloir le signaler par e-mail à contact@instinct-culinaire.fr en décrivant avec concision le problème rencontrer : « Nom de la page du site, paiement, mais également en précisant votre type d’ordinateur, votre navigateur, etc. »

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Instinct Culinaire ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.


Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d’Instinct Culinaire.

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DROIT APPLICABLE – LITIGES

Les présentes Conditions Générales ainsi que toutes les opérations qui y sont visées sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client s’adressera au Prestataire pour trouver une solution amiable. A défaut, l’affaire sera portée devant les juridictions compétentes de Paris.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, et dont les références figurent sur le site Internet https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.